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Marques déposées par la société PAN AFFAIRES CONTROLE
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PRISMA D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA D'ART
PAN AFFAIRES CONTROLE, en abrégé, Société PACO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1533515
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1999

Présentation de la marque PRISMA D'ART

Déposée le 24 mai 1989 par la société PAN AFFAIRES CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISMA D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAN AFFAIRES CONTROLE domicilié(e) 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BRET - France.

La marque PRISMA D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA D'ART est expirée depuis le 24 mai 1999.

PAN AFFAIRES CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA COMPASS , PRISMA ENGINEERING , PRISMA INDUSTRIE , (Marque figurative) , PRISMA CEMEC


PAN AFFAIRES CONTROLE, en abrégé, Société PACO (S.A.R.L.) - 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France


LE CABINET BRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Pierres naturelles et artificielles. Meubles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.